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Marques déposées par monsieur delbez frederic
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DOMAINE DÉCALAGE PAR NATHALIE DELBEZ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DÉCALAGE PAR NATHALIE DELBEZ
M. delbez frederic, calage

Numéro de dépôt :
3999434
Date de dépôt :
19/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/04/2023
DOMAINE DÉCALAGE PAR NATHALIE DELBEZ de delbez frederic

Présentation de la marque DOMAINE DÉCALAGE PAR NATHALIE DELBEZ

Déposée le 19 avril 2013 par monsieur delbez frederic auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOMAINE DÉCALAGE PAR NATHALIE DELBEZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-19 du 10 mai 2013.

Le déposant est monsieur delbez frederic domicilié(e) chemin de calage - 34130 - SAINT AUNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. delbez frederic, calage domicilié(e) chemin de calage - 34130 - SAINT AUNES - France.

La marque DOMAINE DÉCALAGE PAR NATHALIE DELBEZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3999434.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DÉCALAGE PAR NATHALIE DELBEZ est expirée depuis le 19 avril 2023.

delbez frederic a également déposé les autres marques suivantes : CALAGE (Mas de CALAGE CHATEAU CALAGE CHATEAU de CALAGE) , DÉCALAGE


M. delbez frederic, calage - chemin de calage - 34130 - SAINT AUNES - France


M. delbez frederic, calage - chemin de calage - 34130 - SAINT AUNES - France


Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Enregistrement avec modification - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d'appellation d'origine. Vins beneficiant d'une indication geographique protégée.